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8 septembre 2014 1 08 /09 /septembre /2014 16:59

 

Pas de ligne électrique jusqu'au château d'eau du Révoi. Pour assurer les alarmes de niveau d'eau transmises par ondes radio, il fallait un système électrique. L'électricité était fourni par l'intermédiaire d'un panneau solaire. Il a été volé, sans doute le week-end dernier malgré la haute clôture qui entoure le château d'eau. Le système fonctionne cependant car il y a une batterie de secours.

 

Plainte a été déposée. Le préjudice risque d'être important si l'on ne retrouve pas le panneau solaire de la même puissance et qui obligerait à changer aussi le système d'alimentation de la batterie et de régulation à l'intérieur du château.

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8 septembre 2014 1 08 /09 /septembre /2014 16:56

Haies et massifs ont été taillés. Plaisant à voir.

Vue sur la mairie
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Published by Pagliari Armand - dans Travaux Environnement Entretien
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8 septembre 2014 1 08 /09 /septembre /2014 16:49

Après remise en état de la statue de la gare, le sculpteur Denis Mellinger est revenu le lendemain pour un entretien du groupe statuaire du parc de Millénaire qu'il avait créé en l'an 2000 pour marquer le passage au troisième millénaire.

 

Démoussage et consolidation au cou de l'enfant.

 

Voici quelques vues des statues.

Statues du parc du Millénaire
Statues du parc du Millénaire
Statues du parc du Millénaire
Statues du parc du Millénaire
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8 septembre 2014 1 08 /09 /septembre /2014 16:35

La statue de la gare avait été fortement bousculée par un véhicule dont le passager s'était assoupi en fin de ligne droite.

 

Heureusement que la statue avait été fixée sur son socle par une tige au niveau de ses pieds. (Les pieds se sont soulevés du socle d'environ 10 cm.) Sans cela, sous le choc, la statue aurait pu basculer vers l'arrière et se briser au sol.

 

Le sculpteur, Monsieur Denis Mellinger ou Melden, de son nom d'artiste, est venu redresser la statue, la refixer aux pieds par une tige métallique et recimenter la statue là où cela était nécessaire. Il en a profité pour un nettoyage d'ensemble de la sculpture.

 

Les réparations sont couvertes par les assurances.

Le sculpteur à l'oeuvre. Jeudi 4 septembre 2014.

Le sculpteur à l'oeuvre. Jeudi 4 septembre 2014.

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8 septembre 2014 1 08 /09 /septembre /2014 16:26

La commission municipale du concours des Maisons Fleuries s'est déplacée dans tout le village pour "noter" les concurrents qui s'étaient inscrits. Neuf adjoints ou conseillers municipaux ont chacun de leur côté apprécié les efforts de fleurissement de nos concitoyens. Pas seulement les inscrits mais aussi les coups de cœur d'amateurs dont le plaisir est de joliment fleurir.

 

Distribution des prix probablement en octobre.

Concours des maisons fleuries
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8 septembre 2014 1 08 /09 /septembre /2014 16:17

Les peupliers derrière le restaurant La Favorite avaient été coupés en raison d'un nombre grandissant d'arbres malades qui séchaient sur pied.

 

En collaboration avec l'Office National des Forêts, tout ce qui restait en branches et souches a été broyé et aplani. Quelques troncs qui avaient été laissé par l'entreprise d'abattage doivent encore être enlevés. Le terrain est prêt pour une replantation de diverses espèces d'arbres devant apporter aussi un aspect esthétique.

 

Ce travail sera réalisé en mars 2015.

Terrain préparé pour reboisement
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8 septembre 2014 1 08 /09 /septembre /2014 16:03

Les travaux de réfection de la route (inondable) entre Pagny et Troussey ont apporté aussi leur part de surprise. Les parties qui étaient affaissées de part et d'autre de la chaussée étaient dues à un élargissement du revêtement de la route sans élargir la structure en dessous : la structure faisait 3,50 m et l’enrobé 5 m. L'’enrobé posé sur la terre ne peut résister éternellement aux inondation.

 

Une purge et une consolidation de la structure latérale ont été faites de part et d'autre de la chaussée. Les enrobés ont été réalisés lundi 01 septembre.

Deuxzones ont été traitées côté Pagny.

Deuxzones ont été traitées côté Pagny.

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1 septembre 2014 1 01 /09 /septembre /2014 22:10

Malgré la période des vacances, il ne manquait qu'une personne, par ailleurs excusée et représentée. Séance importante pour conclure l'achat de terrains dont la cession d'une partie permettra à la Base Régionale Intermarché de rester sur notre territoire.

 

 

1 - CHANGEMENT ORDRE DU JOUR

 

A rajouter à l'ordre du jour :

- contrat d'entretien des chaudières de la résidence du parc

- travaux sanitaires école du centre

- nouvelle adhésion à la FUCLEM

A l'unanimité, la Conseil Municipal donne son accord.

 

 

 

2 - PREALABLE A L'ACHAT DES TERRAINS FAMILLE BOUAN

 

Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal, dans sa séance du 14 juin 2014, avait décidé à l'unanimité l'acquisition des terrains de la famille BOUAN, sous réserve que les agriculteurs exploitant ces parcelles (et la SAFER) n'exercent pas leur droit de préemption.

Après négociation entre le maire et les agriculteurs, ceux-ci n'exerceront pas leur droit de préemption aux conditions suivantes :

 

A - Les Herbues (ZI 23 à 25) - GAEC du Mamout à Sorcy

* Convention d'occupation précaire des terrains avec :

1 - reprise motivée par un changement de destination

2 - prise de possession à l'enlèvement des récoltes en cours

3 - une redevance d'occupation annuelle au prix de 4,5 quintaux de blé à l'hectare, soit à ce jour 112 € 41 l'hectare indexé sur l'indice des fermages défini à l'échelon national par arrêté ministériel

* Indemnité de résiliation du bail : 3 202,50 €/ha

 

B - Les Auges (ZK 103) - GAEC du Mont à Pagny sur Meuse

* Convention d'occupation précaire des terrains avec :

1 - reprise motivée par un changement de destination

2 - prise de possession à l'enlèvement des récoltes en cours

3 - une redevance d'occupation annuelle au prix actuel de 112,50 €/ha indexé sur l'indice des fermages défini à l'échelon national par arrêté ministériel

* Indemnité de résiliation du bail : 3 157 €/ha

 

C - Le Seignon (ZL 58 à 61) - GAEC du Mamout à Sorcy

- pas de résiliation partielle du bail et donc pas d'indemnité d'éviction

- continuité du bail actuel avec fermage annuel au prix de 4,5 quintaux de blé à l'hectare, soit à ce jour 112 € 41 l'hectare indexé sur l'indice des fermages défini à l'échelon national par arrêté ministériel

- possibilité de reprise par changement de destination prévue au code rural L411-32

 

Après discussion, le conseil municipal valide ces conditions à l'unanimité et autorise le maire à signer toutes les pièces relatives à ce dossier (conventions, ...).

 

 

 

3 - ACHAT TERRAINS FAMILLE BOUAN

 

L’opportunité s’est présentée pour acquérir des parcelles pouvant intéresser le développement

économique de Pagny : notamment trois parcelles qui permettront d’assurer l’extension de la base Intermarché aux Herbues mais liées à l’achat d’autres parcelles aux Auges et au Seignon. Toutes ces parcelles appartiennent en effet à la même famille, au sens large, souhaitant une vente de l’ensemble.

 

Le maire avait présenté, lors de la réunion du 14 juin 2014, les différentes parcelles et les propositions des vendeurs après discussions avec ceux-ci. Le conseil municipal avait décidé, à l'unanimité l'acquisition de ces terrains sous réserve que les agriculteurs exploitants et la SAFER n'exercent pas leur droit de préemption.

Les agriculteurs et la SAFER renonçant à leur droit de préemption, la procédure d'acquisition peut se poursuivre.

 

Pour rappel :

 

Vente n°1 par M. Bouan Michel et son épouse : parcelle ZI 23 sise aux Herbues. 1ha 45a 40ca en nature de terre pour 64 925,46 €.

 

Vente n° 2 par M. Bouan Michel et son épouse et M. Dupuis Jean : parcelles ZI 24 (2,735 ha) et ZI 25 (1,930 ha) sises aux Herbues. Parcelles ZK 103 (3,473 ha) sises aux Auges. Soit un total de 8,138 ha en nature de terre pour 363 386,11 €. A cela s’ajoutent deux petites parcelles en nature de lande AD 44 (0,078ha) et AD 52 (0,1045ha) sises au Perlot pour 200 €.

 

Vente n° 3 par M. Bouan Philippe et son épouse, M. Eric Bouan, Mme Sophie Bouan : parcelles ZL 58 (3,077ha), ZL 59 (3,315ha), ZL 60 (0,637 ha) et ZL 61 (1,071ha) sises au Seignon. Soit un total de 8,1 ha en nature de terre pour 361 689,30€.

 

L’ensemble des acquisitions envisagées s’élève à 17,8745 ha pour la somme de 790 200,87 €. A ceci s’ajoutent les frais de notaires et les indemnités d’éviction négociées avec les agriculteurs exploitants.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise, à l’unanimité, la maire à signer les actes notariés et toutes les pièces relatives à ce dossier.

 

 

 

4 - EMPRUNT

 

M. le maire rappelle que pour les besoins de financement de l’achat des terrains de la famille « Bouan », il est opportun de recourir à un emprunt d'un montant de 500 000 €.

 

Il fait le point sur les offres de prêt sollicité auprès de cinq organismes bancaires.

 

Après analyse des offres de financement et des conditions générales, et après en avoir délibéré, le conseil municipal opte à l’unanimité pour la proposition de la Banque Postale.

 

 

Principales caractéristiques du contrat de prêt

 

Score Gissler : 1A

Montant du contrat du prêt : 500 000 €

Durée du contrat de prêt : 5 ans

Objet du contrat de prêt : financer les investissements

 

Tranche obligatoire à taux fixe jusqu'au 01/10/2019

 

Cette tranche obligatoire est mise en place lors du versement des fonds.

 

Montant : 500 000,00 EUR

Versement des fonds : à la demande de l'emprunteur jusqu'au 30/09/2014 avec versement automatique à cette date

Taux d'intérêt annuel : taux fixe de 1,65 %

Base de calcul des intérêts : mois de 30 jours sur la base d'une année de 360 jours

Échéances d'amortissement et d’intérêts : périodicité trimestrielle

Mode d'amortissement : échéances constantes

Remboursement anticipé : autorisé à une date d'échéance d'intérêts pour tout ou partie du montant du capital restant dû, moyennant le paiement d'une indemnité actuarielle.

 

Commission d'engagement : 0,20 % du montant du contrat de prêt

 

 

Le maire est autorisé à signer l'ensemble de la documentation contractuelle relative au contrat de prêt décrit ci-dessus, à intervenir avec La Banque Postale, et est habilité à procéder ultérieurement, sans autre délibération et à son initiative, aux diverses opérations prévues dans le contrat de prêt et reçoit tous pouvoirs à cet effet.

 

 

 

5 - AFFOUAGES

 

Le conseil municipal, à l'unanimité, fixe à 40 € la part d'affouages pour la saison 2014-2015.

 

 

 

6 - DROIT DE PREEMPTION

 

Le conseil municipal, à l'unanimité, décide de ne pas préempter les parcelles suivantes : AB 90 et AB 396

 

 

 

7 - DROIT D'USAGE ET D'HABITATION

 

Le conseil municipal, à l'unanimité, décide de ne pas préempter le droit d'usage et d'habitation du garage sis : AB 154.

 

 

 

8 - ACHAT PARCELLE D 87

 

Le conseil municipal, par 14 voix pour et une abstention décide d'acheter la parcelle boisée sise Devant Massey - D 87 - d'une surface de 7385 m² pour la somme de 1 000 €.

 

 

 

9 - MOTION SOUTIEN AMF

 

Le conseil municipal approuve, à l'unanimité, la motion de soutien à l'action de l'Association des Maires de France pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’État.

 

 

 

10 - SUBVENTIONS NAISSANCES

 

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide d'octroyer une subvention de 50 € à l'occasion de leur naissance à :

- Kimberley GINOUVES

- Noé SKRZYNIARZ

 

 

 

11 - INDEMNITE de CONSEIL au TRESORIER

 

Vu l'article 97 de la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,

Vu le décret n° 82-279 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d'octroi d'indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’État,

Vu l'arrêté interministériel du 16 décembre 1983 qui fixe les conditions d'attribution de l'indemnité de conseil aux comptables du trésor,

Proposition est faite au conseil municipal d'accorder l'indemnité de conseil au trésorier au taux de 80 %, après discussion le conseil municipal décide d'accorder cette indemnité au taux de 80 % par :

- 7 pour

- 5 abstentions

- 3 contre dont Monsieur Jean-Marc MAGNETTE qui déplore le manque d'énergie à récupérer tous les impayés

 

 

 

12 - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL

 

VNF nous a adressé une mise en demeure pour régulariser l'occupation par la commune du domaine public fluvial précisant les textes de loi correspondants. Notre désaccord vient du fait que la commune devrait verser une redevance à VNF et entretenir des locaux vétustes, alors même qu'elle entretient et met en valeur une partie du domaine fluvial.

Après discussion, le conseil municipal mandate le maire afin de revoir avec VNF, les clauses et termes de la convention transmise.

 

 

 

13 - Vote de crédits supplémentaires

 

Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2014, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :

 

FONCTIONNEMENT   RECETTES DEPENSES
  TOTAL 0.00 0.00
INVESTISSEMENT   RECETTES DEPENSES
2156 - 000 Matériel spécifique d'exploitation   6132.50
2813 - 00 Constructions 6132.50  
 

TOTAL

6132.50

6132.50

 

Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.

 

Le Conseil Municipal aprés en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.

 

 

 

14 - SAVELYS - CONTRAT ENTRETIEN CHAUDIÈRES

 

Le conseil municipal, à l'unanimité, autorise le maire à signer un contrat d'entretien des chaudières de la résidence du parc.

 

 

 

15 - TRAVAUX TOILETTES ÉCOLE CENTRE

 

Des devis ont été demandés pour le remplacement de 3 WC avec plaques de commande à déclenchement infrarouge, d'une fontaine à eau et l'installation d'un ensemble à détection automatique pour les urinoirs de l'école du centre.

Après discussion, le conseil municipal décide par 14 voix pour et une abstention, d'accepter le devis de l'entreprise BRETON pour un montant de 6 817.85 € HT.

 

 

 

16 - NOUVELLE ADHÉSION FUCLEM

 

La commune de RUMONT a demandé son adhésion à la FUCLEM à laquelle Pagny sur Meuse est adhérent direct. Conformément à l'article L5211-18 du CGCT qui impose aux adhérents directs de se prononcer par délibération sur cette adhésion, le conseil municipal de Pagny sur Meuse approuve l'adhésion de RUMONT à la FUCLEM à l'unanimité.

 

 

 

17 - Informations diverses

 

Départ de l'Abbé Luc Jacques

A l'occasion de son départ de la paroisse, le conseil municipal décide d'une participation de 100 €.

La commune de Sorcy Saint Martin refacturera à chaque commune sa participation.

Un nouveau prêtre arrive le 1er septembre : Monsieur l'Abbé Hemel RAMOS CUESTA.

 

Remerciements pour subventions versées

- Association Départementale des Anciens Combattants d'Indochine de la Meuse

- ADAPEI de la Meuse

- Association Française des Sclérosés en plaque

- La Forme en Douceur

 

Intérêt d'installer une aire de service pour camping - car : information donnée, à réfléchir.

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Published by Pagliari Armand - dans Conseil Municipal
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1 septembre 2014 1 01 /09 /septembre /2014 21:57

La pluie, c'était avant et après la brocante, mais pas pendant. La foule était présente, plus ou moins dense, selon les heures de la journée. Chacun y aura trouvé son compte, exposants ou badauds.

 

Adjoints et conseillers municipaux étaient sur le terrain dès 5h 30 du matin pour orienter vers leur place ceux qui s'étaient inscrits. Ils l'étaient aussi après la fin de la brocante pour ranger et nettoyer.

Brocante fraiche mais sans pluie
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Published by Pagliari Armand - dans Evènement Animation
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1 septembre 2014 1 01 /09 /septembre /2014 21:49

Les arbres de la peupleraie qui longe la rue de la Trace menant à l'école maternelle ont été coupés sur une profondeur de 5 m. Trop grands, trop proches de la route, ils pouvaient représenter un danger pour les usagers de cette voie. Certains poussaient sur la berge du fossé. Une entreprise est venue fin août pour l'abattage et la transformation du bois en plaquettes de chauffage.

Avant et après.
Avant et après.

Avant et après.

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  • : Mon quotidien et le reste, en fonction du temps disponible, de l'humeur et de ce qui peut être écrit.
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